Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX - C.E.A. AXO SCINTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX - C.E.A. AXO SCINTEX domicilié(e) 36 Avenue d'Orgeval, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE (dossier no 2202003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 959 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2202003) - France.
La marque SANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOR est expirée depuis le 25 octobre 2011.
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX - C.E.A. AXO SCINTEX a également déposé les autres marques suivantes : SCINTEX-SANOR
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX - C.E.A. AXO SCINTEX Société Anonyme - 36 Avenue d'Orgeval, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE (dossier no 2202003) - France - SIREN 329959217
Cabinet FABER - (dossier no 2202003) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2202003 - Publication au BOPI 2001-07-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418962 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320944 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 27 mai 2002 - Changement d'adresse n°346542 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 3 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319744 - Publication au BOPI 2001-04-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et plus particulièrement des avertisseurs pour véhicules automobiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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