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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie d'Equipement de la Maison
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DECORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORA
Compagnie d'Equipement de la Maison (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1573041
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2000

Présentation de la marque DECORA

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie d'Equipement de la Maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie d'Equipement de la Maison domicilié(e) 66 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

La marque DECORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORA est expirée depuis le 25 janvier 2000.

Compagnie d'Equipement de la Maison a également déposé les autres marques suivantes : ARCANA , AETERNA


Compagnie d'Equipement de la Maison (S.A.R.L.) - 66 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Meubles de cuisines et de salle de bains aménagées