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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE
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Groupe C.E.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe C.E.S
COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3993539
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
Groupe C.E.S de COMPAGNIE D\'ENERGIE SOLAIRE

Présentation de la marque Groupe C.E.S

Déposée le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Groupe C.E.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE domicilié(e) 79/81 RUE DU RÉVÉREND PÈRE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 891 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE, M. JAMI Franck domicilié(e) 79/81 RUE DU RÉVÉREND PÈRE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque Groupe C.E.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe C.E.S est expirée depuis le 26 mars 2023.

COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : C.E.S Group , C.E.S. Compagnie Energie Solaire


COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE, Société par actions simplifiée - 79/81 RUE DU RÉVÉREND PÈRE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 513891440


COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE, M. JAMI Franck - 79/81 RUE DU RÉVÉREND PÈRE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie.