COMPAGNIE D'ELECTRONIQUE ET DE PIEZO-ELECTRICITE (Société par Actions Simplifiée)
Numéro de dépôt :
1565572
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009
Présentation de la marque CEPE
Déposée le 15 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ELECTRONIQUE ET DE PIEZO-ELECTRICITEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ELECTRONIQUE ET DE PIEZO-ELECTRICITEs domicilié(e) 44, Avenue de la Glacière, 95105 ARGENTEUIL, FRANCE (dossier no 2155936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 815 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2155936) - France.
La marque CEPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPE est expirée depuis le 15 décembre 2009.
COMPAGNIE D'ELECTRONIQUE ET DE PIEZO-ELECTRICITEs a également déposé les autres marques suivantes : CEPE , SEPE
COMPAGNIE D'ELECTRONIQUE ET DE PIEZO-ELECTRICITE (Société par Actions Simplifiée) - 44, Avenue de la Glacière, 95105 ARGENTEUIL, FRANCE (dossier no 2155936) - France - SIREN 569815038
THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2155936) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155936 - Publication au BOPI 1999-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 20 octobre 1999 - Changement de nature juridique n°287018 - Publication au BOPI 1999-10-20
Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques;acoustiques, électroacoustiques;nucléaires;scientifiques;de physique, de piézo-électricité et de magnétostriction;de chimie;de calcul;de commande, de télécommande;de télévision;de téléphonie, de télégraphie, de télécommunication;d'enseignement;de secours, d'alarme;de génération, d'enregistrement, de transmission, de télétransmission, de reproduction de sons, d'images, de données ou d'informations;de détection, d'amplification, de modulation;composants électriques, piézo-électriques, électroniques, optiques, optoélectroniques et notamment organes et dispositifs ou circuits utilisant des composants piézo-électriques;conducteurs électriques ou optiques;satellites non habités et notamment leurs organes et éléments constitutifs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Machines et machines-outils;appareillages et outillages destinés à la fabrication des composants électriques, électroniques ou piézo-électriques;moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres),pompes à vide, motopompes, compresseurs, motocompresseurs, ainsi que leurs organes, leurs pièces détachées et notamment leurs dispositifs de contrôle, de commande, de régulation ou d'asservissement.Outils et instruments à main.Installations et organes d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de traitement par le froid, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation.Construction et réparation;installation et maintenance d'équipements industriels, notamment dans le domaine de l'automation;entretien et remise en état d'appareils et dispositifs électriques, électroniques ou piézo-électriques.Travaux d'ingéniérie;consultations professionnelles et techniques (non d'affaires) notamment en matière de piézo-électricité;établissement de plans, de projets ou d'études; services de programmation électronique et travaux sur ordinateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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