Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'AUBETERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERATION COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'AUBETERRE domicilié(e) SAINT ANTOINE DE CUMOND, 24410 SAINT AULAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 712 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'AUBETERRE - France.
La marque GENERATION COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION COTON est expirée depuis le 19 mai 2004.
COMPAGNIE D'AUBETERRE S.A. - SAINT ANTOINE DE CUMOND, 24410 SAINT AULAYE - France - SIREN 781712872
COMPAGNIE D'AUBETERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous les produits précités étant en coton Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, tous les produits précités étant en coton, voiles (gréement) en coton, sacs (enveloppes, pochettes) en coton pour l'emballage, sacs en coton pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc, coudes matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, tous les produits précités étant en coton. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : A 0424 Ameublement (tissus d'.) B 0061 Bain (linge de -) (à l'exception de l'habillement) B 0826 Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -) C 0164 Canevas pour la tapisserie ou la broderie C 1323 Coton (tissus de -) C 1328 Cotonnades C 1417 Coussins (housses pour -) C 1434 Outil C 1452 Couvertures de lit C 1462 Couvre-lits D 0270 Doublures (étoffes) D 0289 Draps E 0443 Essuie mains en matières textiles E 0447 Essuie verres E 0489 Etiquettes en tissus E 0494 Etoffes E 0274 Flanelle (tissu) G 0057 Gants de toilette H 0107 Housses d'oreillers H 0108 Housses de protection pour meubles H 0112 Housses pour coussins J 0023 Jersey (tissu) L 0025 Laine (tissus de -) L 0272 Linge de lit L 0273 Linge de maison L 0274 Linge de table (en matières textiles) L 0277 Lingerie (tissus pour la -) M 0339 Meubles (tissu pour -) O 0097 Taies d'oreillers R 0278 Revêtements de meubles en matières textiles T 0292 Tissus T 0293 Tissus à usage textile T 0503 Tricots (tissus) Tous les produits précités étant en coton.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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