Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORBIS
Numéro de dépôt :
1069891
Date de dépôt :
03/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORBIS
Déposée le 3 octobre 1978 par COMPAGNIE D'ASSURANCES ORBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ORBIS est expirée depuis le 3 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018