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Marques déposées par COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES CAMAT
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MALUS FIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALUS FIL
COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES CAMAT

Numéro de dépôt :
94530994
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque MALUS FIL

Déposée le 29 juillet 1994 par COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES CAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALUS FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES CAMAT, domicilié(e) 9 rue des Filles St-Thomas, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque MALUS FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALUS FIL est expirée depuis le 29 juillet 2004.

COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES CAMAT a également déposé les autres marques suivantes : CAMAT , C CAMAT ASSURANCES , AUTO MALUSSES , C.A.M.A.T. , TELE MALUSSES


COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES CAMAT - 9 rue des Filles St-Thomas, 75002 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266297 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266296 - Publication au BOPI 1998-11-04

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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