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Marques déposées par la société COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT

Numéro de dépôt :
1272452
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/04/2004
Marque figurative de COMPAGNIE D\'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1984 par la société COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT domicilié(e) Route de Nérac, 32100 CONDOM (dossier no 2030069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272452.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 2004.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : BOUJARON , SAINT-VIVANT , CARTOUCHE


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT - Route de Nérac, 32100 CONDOM (dossier no 2030069) - France - SIREN 304891112


Renouvellement sans limitation le 23 février 1994 n°2030069 - Publication au BOPI 1994-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription - Transmission de propriété n°14164 - Publication au BOPI

Bouteille COL TORDU.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.