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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT
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CARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1555254
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999

Présentation de la marque CARTOUCHE

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT domicilié(e) Route de Nerac, 32100 CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE est expirée depuis le 13 octobre 1999.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOUJARON , SAINT-VIVANT


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT-VIVANT, société anonyme - Route de Nerac, 32100 CONDOM - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boisons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.