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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT
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SAINT-VIVANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-VIVANT
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1574085
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2030

Présentation de la marque SAINT-VIVANT

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT domicilié(e) Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, Société par Actions Simplfiiée, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque SAINT-VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT-VIVANT arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , (Marque figurative) , DUCASTAING , MOGADOR


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée - Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France - SIREN 304891112


BARDINET, Société par Actions Simplfiiée, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2152916 - Publication au BOPI 1999-09-17

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429391 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736347 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cidres, liqueurs, alcools et eaux-de-vie, et notamment Armagnac, boissons à base d'Armagnac et fruits à l'Armagnac

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.