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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT
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N NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1608166
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
N NAPOLEON de COMPAGNIE D\'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT

Présentation de la marque N NAPOLEON

Déposée le 23 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT domicilié(e) Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N NAPOLEON est expirée depuis le 23 février 2020.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , (Marque figurative) , DUCASTAING , MOGADOR


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée - Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France - SIREN 304891112


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement avec limitation le 20 décembre 1999 n°2159662 - Publication au BOPI 1999-12-20

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429389 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Vins, apéritifs, alcools, spiritueux et liqueurs.