(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388207.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332716 - Publication au BOPI 2007-01-29
Renouvellement avec limitation le 29 janvier 2007 n°2078293 - Publication au BOPI 2007-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636538 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06