Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BAÏSE
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1404990
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2027

Présentation de la marque LA BAÏSE

Déposée le 24 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BAÏSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT domicilié(e) Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LA BAÏSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BAÏSE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , (Marque figurative) , DUCASTAING , MOGADOR


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée - Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France - SIREN 304891112


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332717 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation n°2084028 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636552 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06

Armagnac.