JEAN IV
Présentation de la marque JEAN IV
Déposée le 14 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN IV arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332718 - Publication au BOPI 2007-01-29
Renouvellement sans limitation n°2084025 - Publication au BOPI 1997-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636555 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06