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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT
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GERBE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERBE D'OR
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1212228
Date de dépôt :
01/09/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2022

Présentation de la marque GERBE D'OR

Déposée le 1 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERBE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT domicilié(e) Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque GERBE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GERBE D'OR est expirée depuis le 1 septembre 2022.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , (Marque figurative) , DUCASTAING , MOGADOR


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT-VIVANT, Société par Actions Simplifiée - Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France - SIREN 304891112


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220239 - Publication au BOPI 2002-05-06

Inscription - Transmission de propriété n°14164 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2008262 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505087 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops de fruits, extraits et essences pour faire des boissons alcooliques et non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, vins apéritifs, alcools et eaux-de-vie, cognacs, brandies, rhums, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.