Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCASTAING
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1311512
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2025

Présentation de la marque DUCASTAING

Déposée le 4 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCASTAING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT domicilié(e) Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DUCASTAING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUCASTAING arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , (Marque figurative) , DUCASTAING , MOGADOR


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, Société par Actions Simplifiée - Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France - SIREN 304891112


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292202 - Publication au BOPI 2005-06-30

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486279 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation n°2046078 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582821 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, lait et boissons à base de lait.Café, thé, cacao, chocolat et boissons à base de ces produits, miel, gâteaux, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, notamment ceux aromatisés par un alcool ou une liqueur.Bière, eaux minérales, sodas, sirops et jus de fruits. Vins, apéritifs, liqueurs, alcools en particulier, armagnac et cognac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.