D'ARTAGNAN
Présentation de la marque D'ARTAGNAN
Déposée le 6 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D'ARTAGNAN arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306378 - Publication au BOPI 2006-01-27
Renouvellement sans limitation n°2059600 - Publication au BOPI 1996-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606879 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12