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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE
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LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE
COMPAGNIE D'ANCONE, SAS

Numéro de dépôt :
96618331
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2026

Présentation de la marque LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE

Déposée le 22 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Simon POLGE, Avocat domicilié(e) 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX - France.

La marque LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : BOYER , LA COMPAGNIE D'ANCONE , CALISSONS MAGALI


COMPAGNIE D'ANCONE, SAS - ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 413750241


Maître Simon POLGE, Avocat - 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308025 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2605134 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Inscription le 18 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°664958 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de cérélaes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudres pour faire lever; sel, moutardes; vinaigre, sauces, condiments; épices; glaces à rafraîchir; amandes, pâtes d'amandes, sucreries