Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOYER
COMPAGNIE D'ANCONE, SAS

Numéro de dépôt :
1354478
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2026

Présentation de la marque BOYER

Déposée le 12 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Simon POLGE, Avocat domicilié(e) 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX - France.

La marque BOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOYER arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE D'ANCONE , LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE , CALISSONS MAGALI


COMPAGNIE D'ANCONE, SAS - ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 413750241


Maître Simon POLGE, Avocat - 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314303 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation n°2068233 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 9 juin 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété n°413471 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2605129 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Inscription le 18 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°664958 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.