Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALYPSO
COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
4180177
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
CALYPSO de COMPAGNIE D\'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE

Présentation de la marque CALYPSO

Déposée le 12 mai 2015 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CALYPSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE domicilié(e) Chemin de l'Alette - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 780 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque CALYPSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALYPSO arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FFAP , IRRIPORTAIL


COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE, Société anonyme d'économie mixte - Chemin de l'Alette - 65000 - TARBES - France - SIREN 592780233


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Instruments de mesure, de mesurage, de comptage, d'alignement et de calibrage ; compteurs d'eau ; compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau ; appareils et instruments de contrôle concernant les dispositifs ou installations de distribution d'eau, les dispositifs ou installations de traitement des eaux, les dispositifs ou installations de purification de l'eau, les dispositifs ou installations d'adoucissement de l'eau, les appareils à filtrer l'eau, les appareils de prise d'eau, les installations de conduite d'eau et les canalisations, les dispositifs ou installations d'irrigation, les dispositifs ou installations d'assainissement de l'eau ; appareils électroniques pour la transmission à distance de données relatives au relevé de consommation d'eau ; logiciels et logiciels destinés au relevé à distance de consommation d'eau ; logiciels pour applications pour téléphones mobiles, pour tablettes, pour appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, ces applications étant destinées à permettre aux clients de consulter les données relatives à leur consommation d'eau ; logiciels permettant de s'abonner à des offres liées à la consommation d'eau, de résilier leurs abonnements, de payer leurs factures de consommation d'eau, de recevoir des messages d'alertes en cas de consommation d'eau potable anormalement élevée, de suspicion de fuite d'eau, de dépassement de seuils de consommation d'eau ou d'anomalies tenant à la qualité de l'eau, d'avoir des informations en temps réel sur l'eau et l'assainissement des eaux usées ; bases de données informatiques et électroniques ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels à accès réservé Extranet/Internet contenant des données et informations relatives à des contrats portant sur des services de distribution d'eau et/ou d'assainissement, à l'exploitation d'infrastructures de distribution d'eau et/ou d'assainissement ;

Appareils de distribution d'eau, de purification d'eau, d'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau ; appareils de traitement de l'eau et d'assainissement de l'eau ; appareils de prise d'eau ; installations de conduite d'eau pour la distribution et l'approvisionnement d'eau ; installations sanitaires ;

Gestion de bases de données ; développement de bases de données ; gestion de fichiers informatiques relatifs au relevé sur site ou à distance de consommation d'eau ; mise à disposition auprès du consommateur d'informations commerciales et contractuelles concernant leur consommation d'eau ; services de relevé sur site ou à distance et d'enregistrement dans un fichier informatique central de données relatives aux compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau ; services d'abonnement à des offres liées à la consommation d'eau ;

Services de traitement de paiement sécurisé par carte de crédit par Internet ; services de paiement à distance ; services de paiement sécurisé en ligne et par téléphone ; services d'assurance permettant de couvrir le risque d'une facture d'eau anormalement élevée du fait d'une fuite d'eau ; mise à disposition auprès du consommateur d'informations financières et contractuelles concernant leur consommation d'eau ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils, de dispositifs ou d'installations de distribution d'eau, de traitement des eaux, de purification d'eau, d'adoucissement de l'eau, d'assainissement de l'eau, d'appareils à filtrer l'eau, d'appareils de prise d'eau, d'installations de conduite d'eau pour la distribution et l'approvisionnement d'eau, d'installations sanitaires, de compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau, d'appareils électroniques pour la transmission à distance de données relatives au relevé de consommation d'eau ; installation, maintenance et réparation de systèmes d'irrigation d'eau ; travaux de plomberie ; installation, maintenance et réparation de canalisations de distribution des eaux ; recherche de fuites sur canalisations d'eau ;

Transmission à distance de données et d'informations techniques ou commerciales relatives aux compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable et au relevé de consommation d'eau potable ; transmission de messages, de télécopies, de courriers électroniques relatifs aux compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable et au relevé de consommation d'eau potable ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour la consultation à distance de données et d'informations techniques ou commerciales relatives aux compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable et au relevé de consommation d'eau potable ; services de réponses téléphoniques pour abonnés ; messagerie électronique ;

Location de compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau ; adduction d'eau, distribution des eaux ; services d'assainissement, à savoir évacuation des eaux usées ; services de collecte des eaux usées ; services de transport des boues et résidus liquides contenus dans les réseaux d'assainissement ;

Etude de projets techniques ; expertises techniques (travaux d'ingénieurs) ; analyses scientifiques et de recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, chimiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses, de diagnostics et de conseils techniques sur les performances des compteurs d'eau, des canalisations d'eau ; services d'analyses, de diagnostics et de conseils techniques concernant les économies et la rationalisation de la consommation d'eau, la prévention des fuites d'eau ; mise à disposition auprès du consommateur d'informations techniques concernant leur consommation d'eau.