Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODALEM
Compagnie d'Alimentation pour l'élevage Moderne - C.O.D.A. L.E.M

Numéro de dépôt :
962218
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CODALEM

Déposée le 16 juillet 1976 par Compagnie d'Alimentation pour l'élevage Moderne - C.O.D.A. L.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CODALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie d'Alimentation pour l'élevage Moderne - C.O.D.A. L.E.M domicilié(e) (soc. à r. l.), 9, rue Charles-Gille, Tours (Indre-et-Loire). - France.

La marque CODALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 31


Compagnie d'Alimentation pour l'élevage Moderne - C.O.D.A. L.E.M - (soc. à r. l.), 9, rue Charles-Gille, Tours (Indre-et-Loire). - France


Inscription - Transmission de propriété n°113135 - Publication au BOPI 1977-523

Produits et substances alimentaires pour les animaux;matériel destiné à l'alimentation des animaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.