COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
98750370
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/09/2018
Présentation de la marque PROXI CAT
Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROXI CAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T domicilié(e) 48/49 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2376682) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 158 269 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2376682) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T. Société Anonyme - 48/49 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2376682) - 92100 - France - SIREN 572158269
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2376682) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 5 novembre 2001 - Gage constitué n°334222 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 29 novembre 2004 - Gage radié n°403157 - Publication au BOPI 2004-11-29
Inscription le 20 décembre 2004 - Gage constitué n°404367 - Publication au BOPI 2004-12-20
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376682 - Publication au BOPI 2008-06-19
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages antidérapants pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures, de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Informations en matière de réparations de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien de véhicules, services de réparation de véhicules, nettoyage de véhicules, services d'installation, services de préparation de véhicules. Accompagnement de voyageurs, transports aériens, transport en automobile, transport en bateau, services de chauffeurs, transport en chemin de fer, transport en ambulance, transport en véhicules sanitaires, informations en matière de transport, location de véhicules, locations de wagons, courtage maritime, transports maritimes, courtage de fret, courtage de transport, messagerie (courrier ou marchandises), organisations de voyages, transport de passagers, réservation de places (transports), services de transit, transport fluvial, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), camionnage, location de garages, location de place de stationnement, entreposage, emmagasinage, stockage de véhicules, services de manutention à savoir chargement et déchargement de marchandises, groupage de marchandises, services d'expédition.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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