CCM Airlines
Présentation de la marque CCM Airlines
Déposée le 17 septembre 2010 par la société Compagnie Corse Mediterranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCM Airlines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CCM Airlines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCM Airlines est expirée depuis le 17 septembre 2020.
Compagnie Corse Mediterranée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 6 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632525 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06