Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.E.L.L.A. TOUS PRODUITS DE LA MER
COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1757494
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/08/2001
S.T.E.L.L.A. TOUS PRODUITS DE LA MER de COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE

Présentation de la marque S.T.E.L.L.A. TOUS PRODUITS DE LA MER

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.T.E.L.L.A. TOUS PRODUITS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE domicilié(e) 101/109, RUE JEAN JAURES, 92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE) Société Anonyme - France.

La marque S.T.E.L.L.A. TOUS PRODUITS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.E.L.L.A. TOUS PRODUITS DE LA MER est expirée depuis le 29 août 2001.

COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A.B.I.E. TOUS PRODUITS DE LA MER


COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE) Société Anonyme - 101/109, RUE JEAN JAURES, 92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


COMPAGNIE CONTINENTALE (FRANCE) Société Anonyme - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Crustacés, mollusques et poissons - congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, cuits à l'eau ou à la vapeur ou réfrigérés. - décortiqués ou non décortiqués. Crustacés, mollusques et poissons - vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.