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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie commerciale des viandes
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C C V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C V
Compagnie commerciale des viandes (SARL)

Numéro de dépôt :
16245
Date de dépôt :
15/03/1982
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
15/03/1992

Présentation de la marque C C V

Déposée le 15 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie commerciale des viandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « C C V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie commerciale des viandes domicilié(e) 4, place Davilla, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES - France.

La marque C C V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C V est expirée depuis le 15 mars 1992.


Compagnie commerciale des viandes (SARL) - 4, place Davilla, 11000 CARCASSONNE - France


DESOULIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Viandes , animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.