Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE MARSALES
Compagnie Commerciale de Guyenne S.A.

Numéro de dépôt :
93475257
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque BARON DE MARSALES

Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Commerciale de Guyenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BARON DE MARSALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Commerciale de Guyenne domicilié(e) 26 rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Commerciale de Guyenne - France.

La marque BARON DE MARSALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE MARSALES est expirée depuis le 1 juillet 2003.

Compagnie Commerciale de Guyenne a également déposé les autres marques suivantes : VALETS DE GASCOGNE , CAPDUZE , PERROQUET BLEU , LOUIS SERRE & Cie , X.A , PERROQUET BLEU , COCOBUENO , PULL CORK , VIN POLISSON , MINARD FRERES


Compagnie Commerciale de Guyenne S.A. - 26 rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC - France


Compagnie Commerciale de Guyenne - France


Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250410 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vins, spiritueux et liqueurs