BARON DE MARSALES
Présentation de la marque BARON DE MARSALES
Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Commerciale de Guyenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BARON DE MARSALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BARON DE MARSALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE MARSALES est expirée depuis le 1 juillet 2003.
Compagnie Commerciale de Guyenne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250410 - Publication au BOPI 1998-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33