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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COLONIALE
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THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE
COMPAGNIE COLONIALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95601602
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COLONIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COLONIALE domicilié(e) 717 rue de la Gare - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 428 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

COMPAGNIE COLONIALE a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE , COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848 , , COMPAGNIE COLONIALE , INDAR TEA THE INDAR


COMPAGNIE COLONIALE, Société anonyme - 717 rue de la Gare - 86130 - DISSAY - France - SIREN 519428312


PROMARK, M. Berthet Alain - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298496 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333961 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 5 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402289 - Publication au BOPI 2004-11-05

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 5 octobre 2005 - Changement d'adresse n°424047 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456175 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 1 octobre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°462714 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457839 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519824 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605228 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

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