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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE
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PRESERVE-ACID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESERVE-ACID
COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
93490552
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013

Présentation de la marque PRESERVE-ACID

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESERVE-ACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE domicilié(e) Marchesseau,33500 LALANDE DE POMEROL,FRANCE (dossier no 2243341) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 139 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON–LITTAYE domicilié(e) 11 Rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2243341) - 78164 - France.

La marque PRESERVE-ACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESERVE-ACID est expirée depuis le 3 novembre 2013.

COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CCA , ALKA-LAC , GIRONDINA , PIGMENTAL , FAN'HAIR , DIGEST-TASE , AQUA-CID , PELLET'S , DIGEST-ION , ENZY-BAC


COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE Société anonyme - Marchesseau,33500 LALANDE DE POMEROL,FRANCE (dossier no 2243341) - 33500 - France - SIREN 323139253


CABINET THIBON–LITTAYE - 11 Rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2243341) - 78164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243341 - Publication au BOPI 2003-05-26

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes, aliments pour les animaux, produits pour les animaux destinés à faciliter la digestion intestinale (non à usage médical)