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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE
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PELLET'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLET'S
COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1483366
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1998

Présentation de la marque PELLET'S

Déposée le 17 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELLET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE domicilié(e) Clos des Templiers, MARCHESSEAU, 33500 LALANDE DE POMEROL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PELLET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLET'S est expirée depuis le 17 août 1998.

COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CCA , ALKA-LAC , GIRONDINA , PIGMENTAL , FAN'HAIR , DIGEST-TASE , AQUA-CID , DIGEST-ION , ENZY-BAC , FONGI - STACID


COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE (Société Anonyme) - Clos des Templiers, MARCHESSEAU, 33500 LALANDE DE POMEROL. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Produits chimiques, produits chimiques destinés à l'alimentation animale.Substances alimentaires pour animaux. Adjuvants pour l'alimentation animale sous forme de pilules, granulés ou boulettes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.