Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NODUL-OLIGO
COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96609645
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque NODUL-OLIGO

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NODUL-OLIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE domicilié(e) Marchesseau, 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque NODUL-OLIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NODUL-OLIGO est expirée depuis le 7 février 2006.

COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CCA , ALKA-LAC , GIRONDINA , PIGMENTAL , FAN'HAIR , DIGEST-TASE , AQUA-CID , PELLET'S , DIGEST-ION , ENZY-BAC


COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE Société Anonyme - Marchesseau, 33500 LALANDE DE POMEROL - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, notamment complexe minéral et chimique, apports en oligo-éléments (bovins, ovins, chevaux) sous forme de nodules

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.