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Marques déposées par la société COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE
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DIGEST-TIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGEST-TIME
COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
92446853
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2012

Présentation de la marque DIGEST-TIME

Déposée le 21 décembre 1992 par la société COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGEST-TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE domicilié(e) Société Anonyme, Marchesseau,33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2225294) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 139 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11 Rue de l'Etang, BP 19,78160 MARLY LE ROI (dossier no 2225294) - 78160 - France.

La marque DIGEST-TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGEST-TIME est expirée depuis le 21 décembre 2012.

COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CCA , ALKA-LAC , GIRONDINA , PIGMENTAL , FAN'HAIR , DIGEST-TASE , AQUA-CID , PELLET'S , DIGEST-ION , ENZY-BAC


COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE - Société Anonyme, Marchesseau,33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2225294) - 33500 - France - SIREN 323139253


CABINET THIBON-LITTAYE - 11 Rue de l'Etang, BP 19,78160 MARLY LE ROI (dossier no 2225294) - 78160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2002 n°2225294 - Publication au BOPI 2002-07-25

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes, aliments pour les animaux, produits pour les animaux destinés à faciliter la digestion intestinale (non à usage médical)