Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGES-TINE
COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
92413088
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2012

Présentation de la marque DIGES-TINE

Déposée le 1 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGES-TINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE domicilié(e) Marchesseau, 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2208940) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 139 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2208940) - France.

La marque DIGES-TINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGES-TINE est expirée depuis le 1 avril 2012.

COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CCA , ALKA-LAC , GIRONDINA , PIGMENTAL , FAN'HAIR , DIGEST-TASE , AQUA-CID , PELLET'S , DIGEST-ION , ENZY-BAC


COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE Société anonyme - Marchesseau, 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2208940) - France - SIREN 323139253


CABINET THIBON-LITTAYE - (dossier no 2208940) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2000 n°2208940 - Publication au BOPI 2000-10-29

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes, aliments pour les animaux, produits pour les animaux destinés à faciliter la digestion intestinale (non à usage médical) F