(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651765.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326789 - Publication au BOPI 2006-11-09
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°440139 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619962 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02