Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH CHARLES HEIDSIECK
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3958735
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
CH CHARLES HEIDSIECK de COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785

Présentation de la marque CH CHARLES HEIDSIECK

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH CHARLES HEIDSIECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 domicilié(e) 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CH CHARLES HEIDSIECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH CHARLES HEIDSIECK est expirée depuis le 6 novembre 2022.

COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes : MOMENTS IN LIGHT , FRANCE D , RARE , ESSENTIEL , RARE , PIPER-HEIDSIECK PISCINE , HEIDSIECK HERITAGE , PIPER , LIZ , PIPER-HEIDSIECK


COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785, Société par Actions Simplifiée - 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 335480687


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne ».