(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187971.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2022.
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568447 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501105 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05