(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278404.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2024.
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2035694 - Publication au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2264453 - Publication au BOPI 2004-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391560 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 24 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151928 - Publication au BOPI 1992-11-24
Inscription le 8 décembre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°152548 - Publication au BOPI 1992-12-08
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53554 - Publication au BOPI 1991-05-27
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558645 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23