Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH CHARLES HEIDSIECK
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK - ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3980302
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
CH CHARLES HEIDSIECK de COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK - ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785

Présentation de la marque CH CHARLES HEIDSIECK

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK - ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH CHARLES HEIDSIECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK - ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 domicilié(e) 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CH CHARLES HEIDSIECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH CHARLES HEIDSIECK est expirée depuis le 5 février 2023.

COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK - ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PIPER-HEIDSIECK MAISON FONDEE EN 1785 , CH CHARLES HEIDSIECK , CH CHARLES HEIDSIECK , RARE PIPER-HEIDSIECK , PIPER-HEIDSIECK BLANC DE BLANCS BRUT DIVIN , HEIDSIECK , ROSÉ SAUVAGE , HERITAGE , LOUIS RAYMOND


COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK - ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785, Société par actions simplifiée - 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 335480687


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne ».