Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE domicilié(e) Rond-Point de Kervao, 29490 GUIPAVAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE (S.A.) - Rond-Point de Kervao, 29490 GUIPAVAS - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 19 mai 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172617 - Publication au BOPI 1994-05-19
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Plats préparés, plats surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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