Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE OUEST
COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1729871
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2001

Présentation de la marque COTE OUEST

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE domicilié(e) Rond-Point de Kervao, 29490 GUIPAVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU MARINE , CBS , Cie Bretonne du Surgelé


COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE (S.A.) - Rond-Point de Kervao, 29490 GUIPAVAS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 19 mai 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172617 - Publication au BOPI 1994-05-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Plats préparés, plats surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.