Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBS
S.A. COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE, Anse du Moulin Blanc, 29215 GUIPAVAS.

Numéro de dépôt :
1259468
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
17/01/1994
CBS de COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE

Présentation de la marque CBS

Déposée le 17 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Michèle DANZE - France.

La marque CBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBS est expirée depuis le 17 janvier 1994.

COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE a également déposé les autres marques suivantes : COTE OUEST , BLEU MARINE , Cie Bretonne du Surgelé


S.A. COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE, Anse du Moulin Blanc, 29215 GUIPAVAS. - France


Melle Michèle DANZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Tous produits alimentaires surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.