COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1720336
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2021
Présentation de la marque SURAYA
Déposée le 6 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SURAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO domicilié(e) Z. I. DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque SURAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO, Société par Actions Simplifiée - Z. I. DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 428882906
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10
Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204165 - Publication au BOPI 2001-08-02
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28
Renouvellement sans limitation le 17 août 2011 n°2477959 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-17
Poissons, coquillages, crustacés.Conserves et plats cuisinés à base de produits issus de la mer.Viande, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SURAYA"