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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO
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SARDINES DES ENFANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SARDINES DES ENFANTS
Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1536673
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019

Présentation de la marque SARDINES DES ENFANTS

Déposée le 15 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARDINES DES ENFANTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO domicilié(e) ZI DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARDINES DES ENFANTS est expirée depuis le 15 juin 2019.

Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER BAYARD , SURAYA , LES SAUMONIERES , BOL MINUTE , SURCOUF , LES PERLES DU FAOU , JACQ , LES RILLOTTES , GUERNEVEZ , LES PERLES DU FAOU


Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO, Société par Actions Simplifiée - ZI DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 428882906


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2145564 - Publication au BOPI 2009-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation n°2145564 - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 10 mai 1999 - Changement d'adresse n°277199 - Publication au BOPI 1999-05-10

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402122 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 28 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534591 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

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