Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1402433
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2017
Présentation de la marque MARIE GALANTE
Déposée le 8 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARIE GALANTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO domicilié(e) ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2337653) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2337653) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-COBRECO Société par Actions Simplifiée - ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2337653) - 29100 - France - SIREN 428882906
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2337653) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337653 - Publication au BOPI 2007-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Renouvellement avec limitation n°2087672 - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56167 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 10 juin 1992 - Transmission de propriété n°63781 - Publication au BOPI 1992-06-10
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01
Renouvellement avec limitation le 26 mars 2007 n°2089113 - Publication au BOPI 2007-03-26
Inscription le 28 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534592 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28
Viandes, produits de la pêche, poisson, filets de poisson, thon, crustacés, homards, langoustes, mollusques comestibles, notamment moules et coquilles Saint Jacques; volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces de toute nature, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.; Tous produits de panification. Boulangerie ; pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, glaces, produits chocolatés dont les biscuits, pâtisseries confiseries et glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MARIE GALANTE"