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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO
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LES BELLES BRETONNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BELLES BRETONNES
COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1311014
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
LES BELLES BRETONNES de COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO

Présentation de la marque LES BELLES BRETONNES

Déposée le 31 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BELLES BRETONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO domicilié(e) Z.I. de Lannugat,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2285714) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 890 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2285714) - 92593 - France.

La marque LES BELLES BRETONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BELLES BRETONNES est expirée depuis le 31 mai 2015.

COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER BAYARD , SURAYA , LES SAUMONIERES , BOL MINUTE , SURCOUF , LES PERLES DU FAOU , JACQ , LES RILLOTTES , GUERNEVEZ , LES PERLES DU FAOU


COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES COBRECO société par actions simplifiée - Z.I. de Lannugat,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2285714) - 29100 - France - SIREN 378890982


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2285714) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Renouvellement sans limitation n°2048174 - Publication au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2005 n°2285714 - Publication au BOPI 2005-04-01

Inscription - Transmission de propriété n°40466 - Publication au BOPI

Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription - Transmission de propriété n°40466 - Publication au BOPI

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171128 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Conserves alimentaires et salaisons.