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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO
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CHEVALIER BAYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER BAYARD
COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1269497
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
CHEVALIER BAYARD de COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO

Présentation de la marque CHEVALIER BAYARD

Déposée le 3 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO domicilié(e) Z.I. de Lannugat,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2250387) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 890 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/VS/11371 FR domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2250387) - 92593 - France.

La marque CHEVALIER BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CHEVALIER BAYARD est expirée depuis le 2 octobre 2013.

COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO a également déposé les autres marques suivantes : SURAYA , LES SAUMONIERES , BOL MINUTE , SURCOUF , LES PERLES DU FAOU , JACQ , LES RILLOTTES , GUERNEVEZ , LES PERLES DU FAOU , AROK


COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT-JACQUES – COBRECO, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Lannugat,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2250387) - 29100 - France - SIREN 378890982


NOVAGRAAF FRANCE PDB/VS/11371 FR - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2250387) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation n°2028609 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250387 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°40466 - Publication au BOPI

Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription - Transmission de propriété n°40466 - Publication au BOPI

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171128 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Conserves de sardines et conserves de maquereaux.