Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-Cobreco Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1462325
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2018
Présentation de la marque BOL MINUTE
Déposée le 22 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-Cobreco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOL MINUTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-Cobreco domicilié(e) ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2365719) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365719) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques-Cobreco Société par actions simplifiée - ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2365719) - 29100 - France - SIREN 428882906
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365719) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365719 - Publication au BOPI 2008-02-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56167 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01
Renouvellement sans limitation n°2112002 - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 28 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534594 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28
Viandes;produits de la pêche, poissons, notamment thons, crustacés, notamment homards, langoustes;mollusques comestibles, notamment moules et coquilles Saint Jacques;volaille et gibier;extraits de viandes ou de poissons;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Farines;préparations aromatisées, prêtes à cuire ou à être réchauffées, notamment composées de céréales, viandes, poissons, crustacés, mollusques comestibles, volaille, gibier, légumes, épices.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;jus de tomates; sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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