COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3158064
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
09/04/2022
Présentation de la marque APERI-TAPAS
Déposée le 9 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « APERI-TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO domicilié(e) Z.I. de Lannugat - 29100 - DOUARDENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque APERI-TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE BRETONNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES – COBRECO, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Z.I. de Lannugat - 29100 - DOUARDENEZ - France - SIREN 428882906
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28
Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491268 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09
Inscription le 4 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747878 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753937 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Produits de la mer cuits et préparations culinaires à base de produits de la mer ; produits de charcuterie ; fromages ; salades préparées ; cornichons ; olives conservées ; condiments ; fruits et légumes conservés, cuits ; pommes chips. Biscuits ; petits pains ; pizzas ; tartes ; sauces à salade ; autres sauces. Services de restauration (alimentation) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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