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Marques déposées par la société COMPAGNIE BRETONNE DE L'ARTICHAUT
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CBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CBA
COMPAGNIE BRETONNE DE L'ARTICHAUT

Numéro de dépôt :
1229103
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2003
CBA de COMPAGNIE BRETONNE DE L\'ARTICHAUT

Présentation de la marque CBA

Déposée le 3 mars 1983 par la société COMPAGNIE BRETONNE DE L'ARTICHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE BRETONNE DE L'ARTICHAUT domicilié(e) société anonyme, Beauregard 29420 PLOUENAN (dossier no 2014812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 150 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2014812) - France.

La marque CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBA est expirée depuis le 3 mars 2003.

COMPAGNIE BRETONNE DE L'ARTICHAUT a également déposé les autres marques suivantes : POÊLÉE DES PRÉS , DOMAINE DE BEAUREGARD , POÊLÉE DES CHAMPS


COMPAGNIE BRETONNE DE L'ARTICHAUT - société anonyme, Beauregard 29420 PLOUENAN (dossier no 2014812) - France - SIREN 927150433


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2014812) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014812 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Tous produits alimentaires, notamment appertisés, congelés, ou surgelés, y compris produits à caractère diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.