Déposée le 23 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRETAGNE SPECIALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 249 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIE BRETONNE DE COMMERCE DET, M. DELAUNAY OLIVIER domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France.
La marque BRETAGNE SPECIALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE SPECIALITES est expirée depuis le 23 décembre 2023.
COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE BISCUITS
COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS, SARL - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France - SIREN 451249015
CIE BRETONNE DE COMMERCE DET, M. DELAUNAY OLIVIER - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547166 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plages, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Poisson, et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles de Bretagne ”, conserves de viande (à l'exception des conserves de viande de volaille), conserves de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles de Bretagne ”, cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ cidre de Bretagne ou cidre de Breton ” ; vins de pays des marches de Bretagne ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ eau-de-vie de cidre de Bretagne ”, eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ eau-de-vie de poiré de Bretagne ” et apéritif à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine “ pommeau de Bretagne ”.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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