Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KERGEL
Numéro de dépôt :
1271416
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
05/04/1994
Présentation de la marque KERGEL
Déposée le 5 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BRETONNE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN), la marque française « KERGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KERGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERGEL est expirée depuis le 5 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42