RESTAURANT LA TOISON D'OR
Présentation de la marque RESTAURANT LA TOISON D'OR
Déposée le 23 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « RESTAURANT LA TOISON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESTAURANT LA TOISON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RESTAURANT LA TOISON D'OR est expirée depuis le 23 juillet 1991.
COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31
Inscription le 17 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58520 - Publication au BOPI 1991-12-17
Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54240 - Publication au BOPI 1991-06-26