Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT LA TOISON D'OR
COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1198325
Date de dépôt :
23/07/1981
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque RESTAURANT LA TOISON D'OR

Déposée le 23 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « RESTAURANT LA TOISON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES domicilié(e) 18 rue Sainte-Anne, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARIGNON. - France.

La marque RESTAURANT LA TOISON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RESTAURANT LA TOISON D'OR est expirée depuis le 23 juillet 1991.

COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE ALSACIENNE DES OENOPHILES , CLUB DE LA TOISON D' OR , COMPAGNIE CHAMPENOISE DES OENOPHILES , COMPAGNIE PROVENCALE DES OENOPHILES , CROIX DE BOURGOGNE , COMPAGNIE BORDELAISE DES OENOPHILES , COMPAGNIE FRANCAISE DES OENOPHILES , CULTURE ET GASTRONOMIE


COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES (S.A.R.L.) - 18 rue Sainte-Anne, 21000 DIJON. - France


CHARIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 17 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58520 - Publication au BOPI 1991-12-17

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54240 - Publication au BOPI 1991-06-26

Restauration, hôtellerie.